Politique de confidentialité

Article 1 - Généralités

Objectifs

L'accès au site www.richbond.ma se fait sans aucune restriction, il est destiné à tous les publics. Ce site a pour objectif de faire une présentation des produits Richbond et de l’achat des produits d’ameublement direct sur le site en toute sécurité.

Conditions d'utilisation

L'accès et l'utilisation par les internautes du site www.richbond.ma se fait sous réserve d'acceptation des conditions suivantes et des lois applicables :

• Richbond se réserve la possibilité, compte tenu des évolutions permanentes du réseau Internet, de modifier, à tout moment, les conditions d'utilisation (ajout ou retrait) proposées sur le site www.richbond.ma
• Richbond Maroc se réserve le droit de modifier ou faire modifier, de supprimer ou faire supprimer, à tout moment et sans préavis, les informations présentes sur le site Internet www.richbond.ma

Article 2 - Responsabilité

Responsabilité quant au contenu du site

Richbond fournit les informations diffusées sur le site www.richbond.ma à des fins informatives et commerciales.
Richbond mettra tout en œuvre pour que ces informations soient fiables, actualisées, exhaustives, pertinentes, licites et validées mais ne donne aucune garantie à ce titre.
L'accès au site www.richbond.ma et l'utilisation de son contenu sont aux risques de l'utilisateur. En conséquence, ni Richbond, ni aucune autre partie impliquée dans le processus de création et d'exploitation de ce serveur ne pourront être reconnus responsables de quelque dommage causé par l'accès, l'utilisation ou l'impossibilité d'accès ou d'utilisation de ce serveur ou par toute erreur ou omission dans son contenu.
Le site est régi par les lois en vigueur au Maroc et notamment le code de la presse, la loi relative à la protection des droits d’auteur et des droits voisins et la loi relative à la propriété industrielle.

Limitation de responsabilité

Richbond s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, Richbond ne peut garantir l'exactitude, la précision, la mise à jour ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur le Site.
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• Les informations du site ou de toute autres liens vers d’autres sites sont fournies en « l’état » sans aucune garantie d’aucune sorte, implicite ou explicite relatives notamment à leur valeur marchande ou leur adéquation à une fin donnée.

L'utilisateur du site reconnaît qu'il fait usage sous sa seule responsabilité des informations présentes sur le site www.richbond.ma En conséquence, Richbond ne saurait voir sa responsabilité engagée à raison de tout préjudice, direct ou indirect, de quelque nature que ce soit, résultant pour tout ou partie de l'utilisation des informations du site.
Richbond pourra à tout moment, modifier ou interrompre, temporairement ou de façon permanente, tout ou partie du Site pour effectuer des opérations de maintenance et/ou effectuer des améliorations et/ou des modifications sur le Site.

Article 3 - Propriété intellectuelle

Ce site appartient à Richbond et est hébergé par le Groupe Richbond;
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La présentation et chacun des éléments, y compris les marques, logos et noms de domaine, apparaissant sur le site www.richbond.ma sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à Richbond et font l'objet d'une autorisation d'utilisation.
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Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon. Richbond se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle conformément aux dispositions de la loi relative à la protection des droits d’auteur et droits voisins.

Article 4 - Informatique et liberté - Protection des données

Les informations personnelles concernant les internautes et collectées dans le cadre du présent site sont destinées aux opérateurs définis par Richbond chargés de répondre à leurs demandes.

Confidentialité des informations

Richbond s'engage à respecter le caractère confidentiel des informations personnelles fournies par les visiteurs du Site Internet www.richbond.ma Le présent avertissement a pour objet d'indiquer le type d'informations susceptibles d'être recueillies lors de la visite du Site Internet www.richbond.ma, ainsi que l'utilisation dont elles pourront faire l'objet ultérieurement.

Informations automatiquement recueillies et stockées

Le Site www.richbond.ma bénéficie de mises à jour régulières au profit des utilisateurs. Pendant la consultation du Site, certaines données de l'utilisateur sont recueillies automatiquement :

• L'adresse IP de l'utilisateur. Cette adresse permettant d'accéder à Internet est affectée à l'ordinateur de l'utilisateur par son fournisseur d'accès à Internet. Cette information, qui change à chaque session différente de l'utilisateur, n'est pas personnellement identifiable.
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Richbond ne divulguera pas à des tiers les données personnelles que les internautes pourraient lui communiquer
Richbond se réserve le droit de compléter, modifier ou effacer à tout moment et sans préavis les informations contenues dans le présent avertissement. Le présent avertissement n'est constitutif d'aucun lien contractuel ou autre entre Richbond et les visiteurs du Site ou leurs ayant droits respectifs.

Article 5 - Droit applicable

Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit marocain, quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux marocains seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

Article 6 - Mentions légales

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